Nous contacter
Editions Juris Africa
  • Accueil
  • Le PENANT
    • Dernières parutions
    • Articles par : >
      • Themes PENANT
      • Chronologie PENANT
  • La R.J.P.
    • Dernières parutions
  • Autres Ouvrages
  • Fondateurs et Auteurs
  • S'abonner

DROIT MINIER, PETROLIER ET RESSOURCES NATURELLES

 
FINANCEMENT DE PROJETS MINIERS DANS LES ETATS PARTIES A L’OHADA : L’APPORT DES TITRES MINIERS EN GARANTIE
Par Thierry M.LAURIOL,
Avocat au Barreau de Paris, Cabinet JEANTET
Professeur associé à la Faculté de Droit d’Amiens …………………………………………..N°840 p 295
 
LA NECESSITE D’UN CADRE LEGAL AFIN DE MIEUX GERER L’EAU EN AFRIQUE : LE CAS DE L’ILE MAURICE
Par R.P. GUNPUTH,
Professeur au Département de Droit de l’Université de Maurice (Ile Maurice) ……N°869 p 504
 
LA PRISE EN COMPTE DE LA DIMENSION ENVIRONNEMENTALE DANS LE CODE DES HYDROCARBURES DU CONGO-BRAZAVILLE,
Par Armand Charlebois MANKOU-NGUILA,
Docteur en Droit, Université Toulouse 1 ……………………………………………..…………N°878 p 120
 
LES OBLIGATIONS SOCIALES DITES DE « LOCAL CONTENT » DANS LES LEGISLATIONS MINIERES ET PETROLIERES DES ETATS MEMBRES DE L’OHADA,
Par Mohamadou Fallou MBODJI, Docteur en droit,
Centre de droit économique, Université Aix-Marseille ……………………………………..N°908 p 348

LES CONTRATS D’ETAT DANS LES INDUSTRIES EXTRACTIVES AFRICAINES AU REGARD DE LA JURISPRUDENCE DU CIRDI,
Par Ali KAIROUANI, Professeur habilité en droit international des investissements de l’Université Mohamed V de Rabat-Agdal (Maroc)……………………………………………N° 913 p 413
 
FINANCEMENT DES PROJETS MINIERS DANS LES ETATS MEMBRES DE L’OHADA : ASPECTS JURIDIQUES,
Par Mohamadou Fallou MBODJI, Docteur en droit, Centre de droit économique, Université Aix-Marseille (France)………………………………………………………………………………….N° 913 p 434


La section commentaire est fermée.

    LE PENANT

    Thematiques

    Tout
    - ARBITRAGE ET MEDIATION
    - COMMON LAW
    - DROIT BANCAIRE
    - DROIT CIVIL DE LA FAMILLE ET DES PERSONNES
    - DROIT COMMERCIAL
    - DROIT COUTUMIER
    - DROIT DE LA CONCURRENCE
    - DROIT DE LA CONSOMMATION
    - DROIT DES ASSURANCES
    - DROIT DES BIENS
    - DROIT DES CONTRATS
    - ​DROIT DES ENTREPRISES PUBLIQUES ET PRIVATISATION
    - ​DROIT DES INSTITUTIONS COMMUNAUTAIRES (OHADA) ET NATIONALES
    - ​DROIT DES SOCIETES COMMERCIALES
    - DROIT DES TRANSPORTS
    - DROIT DU TRAVAIL
    - DROIT FISCAL
    - DROIT FONCIER ET FORESTIER
    - DROIT MINIER PETROLIER ET RESSOURCES NATURELLES
    - DROIT MONETAIRE ET FINANCIER
    - DROIT PENAL ET PROCEDURE PENALE
    - DROITS DE L’HOMME
    - INVESTISSEMENTS ETRANGERS
    - PROCEDURE CIVILE ET ORGANISATION JUDICIAIRE
    - PROCEDURES COLLECTIVES
    - ​PROPRIETE INTELLECTUELLE
    - RECOUVREMENT DES CREANCES ET VOIES D’EXECUTION
    - ​RESPONSABILITE CIVILE
    - SÛRETES
    - VENTE ET DISTRIBUTION

Photo

Auteurs

Soumettre un article

Accueil

Le PENANT
La R.J.P.

Contact

S'abonner
Tous droits réservés - Mentions légales

Copyright © 2015